Titre propre
Dossiers de résolutions 1974. - 1974.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1974 (Production)
Description matérielle
102 microfilms. - Env. 35 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1974, incluant les plans.
Tous les documents sont disponibles au format numérique.
Tous les originaux sont conservés dans les chambres fortes.
Les dossiers décisionnels sur support papier ont été échantillonnés, mais ceux conservés ne sont pas numérisés.
Les microfilms contiennent tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans.
DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER
Liste des dossiers décisionnels échantillonnés sur support papier conservés dans les chambres fortes :
- R59-04-1A-10
74-00010
74-00011
74-00020
74-00021
74-00022
74-00036
74-00056
74-00098
74-00099
74-00100
74-00101
74-00122
74-00123
74-00124
74-00125
74-00126
74-00207
74-00222
74-00244
74-00246
74-00270
74-00469
74-00548
74-00588
74-00590
74-00591
74-00592
74-00601
74-00632
- R59-04-1A-11
74-00759
74-00761
74-01174
74-01355
74-01519
74-01552
74-01582
74-03983
74-04525
DOSSIERS DÉCISIONNELS
MICROFILM
Liste des dossiers décisionnels sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :
R28-04-04-05 : microfilms 3-2-1974-1 à 3-2-1974-40 - dossiers 74-00001 à 74-02626
R28-04-04-06 : microfilms 3-2-1974-41 à 3-2-1974-81 - dossiers 74-02627 à 74-05303
PLANS
MICROFILM
Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :
R28-06-05-01 : microfilms 3-2-1974.2-1 à 3-2-1974.2-8 - dossiers 74-00003 à 74-05290-1
R28-06-05-09 : microfilms 3-2-69-5 à 3-2-69-17 - dossiers 74-00068 à 74-05261