Dossier D02 - Dossiers de résolutions 1974. - 1974.

Titre propre

Dossiers de résolutions 1974. - 1974.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM001-05-2-D02

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1974 (Production)

Description matérielle

102 microfilms. - Env. 35 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1974, incluant les plans.

Tous les documents sont disponibles au format numérique.

Tous les originaux sont conservés dans les chambres fortes.

Les dossiers décisionnels sur support papier ont été échantillonnés, mais ceux conservés ne sont pas numérisés.

Les microfilms contiennent tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans.

DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER

Liste des dossiers décisionnels échantillonnés sur support papier conservés dans les chambres fortes :

  • R59-04-1A-10

74-00010
74-00011
74-00020
74-00021
74-00022
74-00036
74-00056
74-00098
74-00099
74-00100
74-00101
74-00122
74-00123
74-00124
74-00125
74-00126
74-00207
74-00222
74-00244
74-00246
74-00270
74-00469
74-00548
74-00588
74-00590
74-00591
74-00592
74-00601
74-00632

  • R59-04-1A-11

74-00759
74-00761
74-01174
74-01355
74-01519
74-01552
74-01582
74-03983
74-04525

DOSSIERS DÉCISIONNELS
MICROFILM

Liste des dossiers décisionnels sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-04-04-05 : microfilms 3-2-1974-1 à 3-2-1974-40 - dossiers 74-00001 à 74-02626

R28-04-04-06 : microfilms 3-2-1974-41 à 3-2-1974-81 - dossiers 74-02627 à 74-05303

PLANS
MICROFILM

Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-06-05-01 : microfilms 3-2-1974.2-1 à 3-2-1974.2-8 - dossiers 74-00003 à 74-05290-1

R28-06-05-09 : microfilms 3-2-69-5 à 3-2-69-17 - dossiers 74-00068 à 74-05261

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Registre: R28-04-04-05
  • Microfilm: R28-04-04-06
  • Microfilm: R28-06-05-01
  • Microfilm: R28-06-05-09
  • Boîte: R59-04-1A-10
  • Boîte: R59-04-1A-11