Titre propre
Dossiers de résolutions 1978. - 1978.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1978 (Production)
Description matérielle
109 microfilms. - Env. 5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1978, incluant les plans.
Tous les documents sont disponibles au format numérique.
Tous les originaux sont conservés dans les chambres fortes.
Les dossiers décisionnels sur support papier ont été échantillonnés, mais celui conservé n'est pas numérisé.
Les microfilms contiennent tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans.
DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER
Liste des dossiers décisionnels échantillonnés sur support papier conservés dans les chambres fortes :
- R59-04-1A-12
78-02471
78-02473
78-02474
78-03815
78-04300
78-04312
78-04313
78-04934
DOSSIERS DÉCISIONNELS
MICROFILM
Liste des dossiers décisionnels sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :
R28-04-05-06 : microfilms 3-2-1978-1 à 3-2-1978-45 - dossiers 78-00001 à 78-02310
R28-04-05-07 : microfilms 3-2-1978-46 à 3-2-1978-87 - dossiers 78-02311 à 78-04665
R28-04-05-08 : microfilms 3-2-1978-88 à 3-2-1978-99 - dossiers 78-04666 à 78-05041
PLANS
MICROFILM
Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :
R28-06-05-02 : microfilms 3-2-1978.2-1 à 3-2-1978.2-6 - dossiers 78-00003 à 78-05033
R28-07-03-01 : microfilms 3-2-69-45 à 3-2-69-48 - dossiers 78-00061 à 78-04921