Titre propre
Dossiers de résolutions 1983. - 1983.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1983 (Production)
Description matérielle
209 microfilms. - Env. 15 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1983, incluant les plans. Les déclarations d'intérêts financiers (pécuniaires) pour l'année sont dans les dossiers 83-00054 et 84-00022.
Tous les documents sont disponibles au format numérique.
Tous les originaux sont conservés dans les chambres fortes.
Les dossiers décisionnels sur support papier ont été échantillonnés, mais ceux conservés ne sont pas numérisés.
Les microfilms contiennent tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans.
DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER
Liste des dossiers décisionnels échantillonnés sur support papier conservés dans les chambres fortes :
- R59-04-1B-02
83-00316
83-02204
83-02457
83-02460
83-02461
83-02462
83-02492
83-02763
83-02764
83-02765
83-02766
83-02767
83-02937
83-02938
83-02939
83-04134
83-05101
83-08569
DOSSIERS DÉCISIONNELS
MICROFILM
Liste des dossiers décisionnels sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :
R28-05-04-07 : microfilms 3-2-1983-1 à 3-2-1983-42 - dossiers 83-00001 à 83-01920
R28-05-04-08 : microfilms 3-2-1983-43 à 3-2-1983-84 - dossiers 83-01921 à 83-04097
R28-05-04-09 : microfilms 3-2-1983-85 à 3-2-1983-126 - dossiers 83-04098 à 83-06269
R28-05-05-01 : microfilms 3-2-1983-127 à 3-2-1983-168 - dossiers 83-06270 à 83-08125 (le dossier 83-08125-1 est sur la bobine 3-2-1983-169 [R28-05-05-02])
R28-05-05-02 : microfilms 3-2-1983-169 à 3-2-1983-195 - dossiers 83-8125-1 à 83-09068 (le dossier 83-08125 est sur la bobine 3-2-1983-168 [R28-05-05-01])
PLANS
MICROFILM
Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :
R28-06-05-04 : microfilms 3-2-1983.2-1 à 3-2-1983.2-11 - dossiers 83-00003 à 83-09047
R28-07-03-02 : microfilms 3-2-69-67 à 3-2-69-69 - dossiers 83-00047 à 83-09040