Titre propre
Dossiers de résolutions 1984. - 1984.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1984 (Production)
Description matérielle
209 microfilms. - Env. 10 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1984, incluant les plans. Les déclarations d'intérêts financiers (pécuniaires) pour l'année sont dans le dossier 84-00033.
Tous les documents sont disponibles au format numérique.
Tous les originaux sont conservés dans les chambres fortes.
Les dossiers décisionnels sur support papier ont été échantillonnés, mais ceux conservés ne sont pas numérisés.
Les microfilms contiennent tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans.
DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER
Liste des dossiers décisionnels échantillonnés sur support papier conservés dans les chambres fortes :
- R59-04-1B-02
84-14096
84-14097
84-14158
84-14159
84-14160
84-14161
- R59-04-1B-03
84-17012 à 84-17069
DOSSIERS DÉCISIONNELS
MICROFILM
Liste des dossiers décisionnels sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :
R28-05-05-03 : microfilms 3-2-1984-1 à 3-2-1984-42 - dossiers 84-00001 à 84-02569
R28-05-05-04 : microfilms 3-2-1984-43 à 3-2-1984-84 - dossiers 84-02570 à 84-06800-1 (suite du dossier sur la bobine 3-2-1984-85 [R28-05-05-05])
R28-05-05-05 : microfilms 3-2-1984-85 à 3-2-1984-126 - dossiers 84-06800-1 à 84-11676 (début du dossier 84-06800-1 sur la bobine 3-2-1984-84 [R28-05-05-04])
R28-05-05-06 : microfilms 3-2-1984-127 à 3-2-1984-168 - dossiers 84-11677 à 84-16632
R28-05-05-07 : microfilms 3-2-1984-169 à 3-2-1984-189 - dossiers 84-16633 à 84-20183
PLANS
MICROFILM
Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :
R28-06-05-05 : microfilms 3-2-1984.2-1 à 3-2-1984.2-14 - dossiers 84-00003 à 84-20150
R28-07-03-02 : microfilms 3-2-69-70 à 3-2-69-71 - dossiers 84-00522 à 84-05629
R28-07-03-03 : microfilms 3-2-69-72 à 3-2-69-75 - dossiers 84-06130 à 84-19437