Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 2000, incluant les plans. Il contient aussi les enregistrements sonores des séances du conseil. Les déclarations d'intérêts pécuniaires pour l'année sont dans les dossiers 00-00012 et 01-00001.

Tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans sont disponibles au format numérique.

DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER

Les dossiers 00-00001 à 00-00012 sont les dossiers de pièces déposées.

R46-01-03-17 : Documents textuels qui accompagnent les dossiers décisionnels 00-00411 et 00-00412 et conservés dans les chambres fortes.

Liste des dossiers décisionnels sur support papier numérisés et conservés à l'externe :

Nos de dossiers : # de boîte à l'externe

00-00001 à 00-00004 : #2019-001067
00-0004-1 à 00-0005-1 : #2019-001068
00-00006 à 00-00008 : #2019-001069
00-00008-1 à 00-00010 : #2019-001070
00-00010 à 00-00011-4 : #2019-001071
00-00012 : #2019-001072
00-00101 à 00-00169 sauf 00-00143 (dossier manquant) : #2019-000651
00-00170 à 00-00227 sauf 00-00200 (dossier manquant) : #2019-000652
00-00228 à 00-00265 : #2019-000653
00-00266 à 00-00319 : #2019-000654
00-00320 à 00-00385 : #2019-000655
00-00386 à 00-00453 : #2019-000656
00-00454 à 00-00554 : #2019-000657
00-00555 à 00-00623 : #2019-000658
00-00624 à 00-00675 sauf 00-00649, 00-00650, 00-00651 et 00-00671 (dossiers manquants) : #2019-000659
00-00676 à 00-00737 : #2019-000660
00-00738 à 00-00823 sauf 00-00813 (dossier manquant) : #2019-000661
00-00824 à 00-00889 : #2019-000662
00-00890 à 00-00932 : #2019-000663
00-00933 à 00-00954 : #2019-000664
00-00955 à 00-01029 sauf 00-00985, 00-00987 et 00-00992 (dossiers manquants) : #2019-000665
00-01030 à 00-01125 : #2019-000666
00-01126 à 00-01173 : #2019-000667
00-01174 à 00-01221 : #2019-000668
00-01222 à 00-01265 : #2019-000669
00-01266 à 00-01275 sauf 00-01267 (dossier manquant) : #2019-000670
00-01276 à 00-01367 : #2019-000671
00-01368 à 00-01452 : #2019-000672
00-01453 à 00-01539 : #2019-000673
00-01540 à 00-01591 : #2019-000674
00-01592 à 00-01639 : #2019-000675
00-01640 à 00-01692 : #2019-000676
00-01693 à 00-01707 : #2019-000677
00-01708 à 00-01760 : #2019-000678
00-01761 à 00-01828 : #2019-000679
00-01829 à 00-01916 : #2019-000680
00-01917 à 00-01991 : #2019-000681
00-01992 à 00-02046 : #2019-000682
00-02047 à 00-02105 : #2019-000683
00-02106 à 00-02135 : #2019-000684
00-02136 à 00-02196 : #2019-000685
00-02197 à 00-02292 : #2019-000686
00-02293 à 00-02373 : #2019-000687
00-02374 à 00-02425 : #2019-000688
00-02426 à 00-02462 : #2019-000689
00-02463 à 00-02513 : #2019-000690
00-02514 à 00-02601 : #2019-000691
00-02602 à 00-02688 : #2019-000692
00-02689 à 00-02745 : #2019-000693
00-02746 à 00-02781 : #2019-000694
00-02782 à 00-02829 : #2019-000695
00-02830 à 00-02890 : #2019-000696
00-02891 à 00-03004 sauf 00-02896, 00-02970 et 00-02991 (dossiers manquants) et 00-02969 (numéro de résolution annulé) : #2019-000697
00-03005 à 00-03072 : #2019-000698
00-03073 à 00-03140 sauf 00-03100 (dossier manquant) : #2019-000699 : #2019-000699
00-03141 à 00-03183 : #2019-000700
00-03184 à 00-03279 : #2019-000701
00-03280 à 00-03340 sauf 00-03307 (dossier manquant) : #2019-000702
00-03341 à 00-03387 : #2019-000703
00-03386 à 00-03434 : #2019-000704
00-03435 à 00-03533 sauf 00-03450 (dossier manquant) : #2019-000705

PLANS
PAPIER
Les plans sur support papier numérisés sont entreposés à l'externe.

Numéro de boîte à l'externe : # de dossiers

En traitement.

PLANS
MICROFILM
Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-07-03-05 : microfilms 01-0078-11-120 et 01-0078-11-121 - dossiers 00-00187 à 00-03384

SÉANCES DU CONSEIL
ENREGISTREMENTS SONORES

Les enregistrements des séances sont conservés aux archives :

• R55-05-1A-03

Cassettes 1/4 des séances du conseil municipal de janvier à mai.

00-00001
00-00002
00-00003
00-00004
00-00005

• R55-05-1A-04

Cassettes 1/4 des séances du conseil municipal de juin à décembre.

00-00006
00-00007
00-00008
00-00009
00-00010
00-00011
00-00012