Titre propre
Dossiers de résolutions : 3406.1-2/01 à R-3415.7-2/1. - 1961-1973
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM001-04-2-D467
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1961-1973 (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels. - 1 microforme.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Les dossiers suivants ont été conservés sur support papier (R59-04-1A-08) :
- 3407.1-2/1
- 3407.7-2/1
- 3408.9-2/1
- 3415.3-3/1
- 3415.3-4/1.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur :
microfilm (3-30-4-467)
serveur (plans seulement).
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Index (cadre de classification et index) [sur microfiches].