Titre propre
Dossiers de résolutions : R-3466.4-2/1 à 3503.1-2/1. - 1961-1973
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM001-04-2-D470
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1961-1973 (Production)
Description matérielle
1 microfilm. - 1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Les dossiers suivants ont été conservés sur support papier :
R59-04-1A-08
- 3466.4-2/1
- 3466.4-2/2
- 3466.4-2/3
- 3481.1-2/1
- 3484.3-2/1
- 3484.7-2/1
040-09-04-00
- 3503.1-2/1 (absent de la boîte 040-09-04-00-A qui est R59-04-1A-08)
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur :
microfilm (3-30-4-470)
serveur (plans seulement).
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Index (cadre de classification et index) [sur microfiches].