Titre propre
Dossiers de séances. - 1992-2001.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM034-2-2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1992-2001 (Production)
Description matérielle
Env. 3,04 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1962-1990 , 1992-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série témoigne des discussions et décisions prises lors des séances de la Commission.
Elle contient principalement des dossiers de séances et des procès-verbaux.
Procès-verbaux
1992 et 1993 : R44-02-3B-04
Dossiers de séance
1999 : R45-01-1A-02 ; R45-01-1A-04 (incluant les avis de convocation et les ordres du jour) ; R45-01-1A-05
2000 : R44-02-3B-10 ; R44-02-3B-11 ; R44-02-3B-14 ; R45-01-1A-02
2001 : R44-02-3B-09 ; R44-02-3B-12 ; R44-02-3B-13 (incluant les avis de convocation et les ordres du jour) ; R45-01-1A-01