Titre propre
Dossiers de séances. - 2004
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2004 (Production)
Description matérielle
16 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier comprend les documents produits par :
La Commission des finances, des services administratifs et du capital humain (dossiers de séances publiques du 09 janvier au 02 décembre 2004, avec des ordres du jour, des avis de convocation, des rapports, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des avis publics).
La Commission des affaires corporatives, de la gestion stratégique, du capital humain et de la diversité ethnoculturelle (séances de travail et assemblées publiques).
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
092-01-03-03 (Commission des finances, des services administratifs et du capital humain)
092-01-04-01 (Commission des finances, des services administratifs et du capital humain)
092-02-03-03 (Commission des affaires corporatives, de la gestion stratégique, du capital humain et de la diversité ethnoculturelle).