Titre propre
Dossiers de séances. - 2003
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 MTL004-05-02-D02
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2003 (Production)
Description matérielle
50 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur des assemblées publiques et des séances de travail. Le dossier témoigne également d'un comité consultatif agricole à huis clos du 22 mars 2000. Le dossier contient des ordres du jour, des avis de convocation, un projet de réglement, des communiqués, des correspondances. Il porte également sur l'utilisation des pesticides (mémoires, lettres, documents de travail).