Titre propre
Dossiers de séances (Budget 2008 et PTI 2008-2010). - 2007
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 MTL004-01-01-D04
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2007 (Production)
Description matérielle
17 cm de documents textuels. - 11 disques compacts : numérique CD.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier de séances publiques pour l'étude des prévisions budgétaires 2008 et du programme triennal d'immobilisations (PTI) 2008-2010. Le dossier contient des ordres du jour, des listes, des avis de convocation, des calendriers et des documents de budget.