Titre propre
Dossiers de séances (Budget 2010 et PTI 2010-2012). - 2009-2010
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 MTL004-01-01-D06
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2009-2010 (Production)
Description matérielle
20 cm de documents textuels. - .
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier de séances publiques, procès-verbaux et enregistrements pour l'étude des prévisions budgétaires 2010 et du programme triennal d'immobilisations (PTI) 2010-2012 (ville, agglomération et sociétés paramunicipales).