Titre propre
Dossiers de ventes de terrains . - 1871-1984, surtout [197-]-1984
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1970-01-01 - ? (Production)
-
1871-1984, surtout [197-]-1984 (Production)
Description matérielle
586,1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série témoigne des acquisitions ou des ventes de terrains faites par la Ville de Pointe-aux-Trembles, surtout au cours des années 1970 jusqu'à l'annexion de la Ville en 1982.
La série comporte des dossiers de vente ou d'acquisition de terrain comprenant de la correspondance, des mémos, des extraits de procès-verbaux, des offres d'achats, des plans, des certificats de recherche, des actes de ventes et d'autres documents notariés.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont majoritairement en français.
État de conservation
Les plus vieux actes notariés sont fragiles et déchirés. Certains ont des agrafes ou du ruban gommé.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Les dossiers ont plusieurs systèmes de classements : certains sont regroupés par type de transaction comme les achats de terrains à la Ville (ordre alphabétique de l'acheteur); d'autres par numéro de lots lors des ventes des ruelles aux propriétaires.