Série 8 - Dossiers de ventes de terrains . - 1871-1984, surtout [197-]-1984

Titre propre

Dossiers de ventes de terrains . - 1871-1984, surtout [197-]-1984

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P033-8

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1970-01-01 - ? (Production)
  • 1871-1984, surtout [197-]-1984 (Production)

Description matérielle

586,1 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série témoigne des acquisitions ou des ventes de terrains faites par la Ville de Pointe-aux-Trembles, surtout au cours des années 1970 jusqu'à l'annexion de la Ville en 1982.

La série comporte des dossiers de vente ou d'acquisition de terrain comprenant de la correspondance, des mémos, des extraits de procès-verbaux, des offres d'achats, des plans, des certificats de recherche, des actes de ventes et d'autres documents notariés.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont majoritairement en français.

État de conservation

Les plus vieux actes notariés sont fragiles et déchirés. Certains ont des agrafes ou du ruban gommé.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Les dossiers ont plusieurs systèmes de classements : certains sont regroupés par type de transaction comme les achats de terrains à la Ville (ordre alphabétique de l'acheteur); d'autres par numéro de lots lors des ventes des ruelles aux propriétaires.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés