Titre propre
Dossiers des assemblées. - 1983.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1983 (Production)
Description matérielle
30 cm de documents textuels. - 21 fichiers numériques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1983 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.
Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-148 et AH-149).
Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
Boîte AH-148
14 janvier 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,135
14 janvier 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,136
18 janvier 1983 - Régulière - C1/A1-2,137
19 janvier 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,138
20 janvier 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,139
3 février 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,140
16 février 1983 - Régulière - C1/A1-2,141
20 avril 1983 - Régulière - C1/A1-2,142
15 juin 1983 - Régulière - C1/A1-2,143
17 août 1983 - Régulière - C1/A1-2,144
Boîte AH-149
21 septembre 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,145
28 septembre 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,146
19 octobre 1983 - Régulière - C1/A1-2,147
15 novembre 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,148
15 novembre 1983- Extraordinaire - C1/A1-2,149
16 novembre 1983 - Régulière - C1/A1-2,150
17 novembre 1983 - Régulière - C1/A1-2,151
22 novembre 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,152
23 novembre 1983 - Régulière - C1/A1-2,153
24 novembre 1983 - Régulière - C1/A1-2,154
21 décembre 1983 - Régulière - C1/A1-2,155
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Des renseignements personnels se retrouvent dans plusieurs dossiers. Une vérification des documents par l'équipe des Archives est préalable à leur communication.