Titre propre
Dossiers des assemblées. - 1989.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1989 (Production)
Description matérielle
45 cm de documents textuels. - 9 fichiers numériques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1989 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.
Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-157 et AH-158).
Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
Boîte AH-157
15 février 1989 - Spéciale - C1/A1-2,204
15 février 1989 - Régulière - C1/A1-2,205
19 avril 1989 - Régulière - C1/A1-2,206
21 juin 1989 - Régulière - C1/A1-2,207
16 août 1989 - Régulière - C1/A1-2,208
18 octobre 1989 - Régulière et spéciale - C1/A1-2,209
Boîte AH-158
8 novembre 1989 - Spéciale - C1/A1-2,210
8 novembre 1989 - Spéciale - C1/A1-2,211
20 décembre 1989 - Régulière - C1/A1-2,212
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Des renseignements personnels se retrouvent dans plusieurs dossiers. Une vérification des documents par l'équipe des Archives est préalable à leur communication.