Titre propre
Dossiers des assemblées. - 1992.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1992 (Production)
Description matérielle
35 cm de documents textuels. - 8 fichiers numériques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1992 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.
Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-161 et AH-162).
Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
Boîte AH-161
19 février 1992 - Régulière - C1/A1-2,232
15 avril 1992 - Régulière - C1/A1-2,233
Boîte AH-162
17 juin 1992 - Régulière - C1/A1-2,234
19 août 1992 - Régulière - C1/A1-2,235
21 octobre 1992 - Régulière - C1/A1-2,236
21 octobre 1992 - Spéciale - C1/A1-2,237
11 novembre 1992 - Spéciale - C1/A1-2,238
9 décembre 1992 - Régulière - C1/A1-2,239
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Des renseignements personnels se retrouvent dans plusieurs dossiers. Une vérification des documents par l'équipe des Archives est préalable à leur communication.