Titre propre
Dossiers des assemblées. - 1999.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1999 (Production)
Description matérielle
30 cm de documents textuels. - 10 fichiers numériques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1999 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.
Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-318).
Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
17 février 1999 - Extraordinaire - C1/A1-2,310
17 février 1999 - Régulière - C1/A1-2,311
3 mars 1999 - Extraordinaire - C1/A1-2,312
3 mars 1999 - Extraordinaire - C1/A1-2,313
21 avril 1999 - Régulière - C1/A1-2,314
16 juin 1999 - Régulière - C1/A1-2,315
18 août 1999 - Régulière - C1/A1-2,316
20 octobre 1999 - Régulière - C1/A1-2,317
10 novembre 1999 - Extraordinaire - C1/A1-2,318
8 décembre 1999 - Régulière - C1/A1-2,319
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Des renseignements personnels se retrouvent dans plusieurs dossiers. Une vérification des documents par l'équipe des Archives est préalable à leur communication.