Dossier D32 - Dossiers des assemblées. - 2001.

Titre propre

Dossiers des assemblées. - 2001.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 CUM001-A-1-2-D32

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2001 (Production)

Description matérielle

30 cm de documents textuels. - 6 fichiers numériques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 2001 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-572).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

21 février 2001 - Régulière - C1/A1-2,328
18 avril 2001 - Régulière - C1/A1-2,329
20 juin 2001 - Régulière - C1/A1-2,330
22 août 2001 - Régulière - C1/A1-2,331
24 octobre 2001 - Régulière - C1/A1-2,332
12 décembre 2001 - Régulière - C1/A1-2,333

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Des renseignements personnels se retrouvent dans plusieurs dossiers. Une vérification des documents par l'équipe des Archives est préalable à leur communication.

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés