Titre propre
Dossiers des assemblées. - 2001.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2001 (Production)
Description matérielle
30 cm de documents textuels. - 6 fichiers numériques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 2001 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.
Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-572).
Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
21 février 2001 - Régulière - C1/A1-2,328
18 avril 2001 - Régulière - C1/A1-2,329
20 juin 2001 - Régulière - C1/A1-2,330
22 août 2001 - Régulière - C1/A1-2,331
24 octobre 2001 - Régulière - C1/A1-2,332
12 décembre 2001 - Régulière - C1/A1-2,333
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Des renseignements personnels se retrouvent dans plusieurs dossiers. Une vérification des documents par l'équipe des Archives est préalable à leur communication.