Titre propre
Dossiers des maires . - 1989-2000
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 P108-02-4-3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1989-2000 (Production)
Description matérielle
10 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-sous-série portant sur des réunions de travail et d'information à l'intention des maires des municipalités membres de la Régie. Sous-sous-série contenant des avis de convocation, des ordres du jour, des dossiers de réunion, des rapports et de la correspondance.