Titre propre
Dossiers numérotés: de 1209.F à 1682.2 . - 1960-1968
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1960-1968 (Production)
Description matérielle
60 cm de documents textuels. - 1 dessin.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
1209.F : Fonctionnaires - Conventions pompiers
1211 : Fonctionnaires - Fonctions créées ou abolies (Santé)
1213 : Fonctionnaires - Griefs - Incendies
1213.B : Fonctionnaires - Griefs - Travaux publics
1213.C : Fonctionnaires - Griefs - Police
1214.B : Fonctionnaires - Pensions
1215.A - Fonctionnaires - Salaires
1221.2 : Fonctionnaires - Syndicats et unions - Comité conjoint de l'industrie et du commerce
1221.5 : Fonctionnaires - Syndicat et unions - pompiers
1221.6 : Fonctionnaires - Syndicat et union - policiers
1300.A : Fourniture - Général - Fournisseurs 1964-1968
1404.1 à .10 : Permis - Enseignes
1405.1 à 10 : Permis - Garage
1405.11 à 20 : Permis - Divers - Garages
1405.21 à 30 : Permis - Garage
1405.31 à .40 : Permis - Garages
1405.41 à .50 : Permis - Garage
1409.1 à .10 : Permis - Postes d'essence
1414.11 à .20 : Permis - Divers
1414.21 à .30 : Permis - Divers
1414.31 à .40 : Permis - Divers
1414.41 à 109 : Permis - Divers
1414.138 à 173 : Permis - Divers
1500.2 : Services - Études
1505.1 : Service - Achats et magasins : Réorganisation
1515.2 : Service - Bien-être social - Visite printanière
1515.6 : Service - Bien-être social - Cour
1515.9 : Services - Bien-être social - Medicare
1540.2 : Services - Conseil - Corruption
1540.4 : Services - Conseil - Règes
1541.1 : Services - Conseil - Conseillers - Biographie
1550.2-1 : Service - Contentieux - Opinions légales
1551.1 : Services - Contentieux - Cour municipale - Organisation
1570.2 : Rapport du Bureau de révision de l'évaluation municipale
1600.1 : Service - Incendie - Prévention
1600.2 : Service - Incendie - Défense - Protection civile
1610.2 : Service - Mairie - Maire
1610.4 : Service - Mairie - Signature
1615.7 : Service - Parcs - Réorganisation
1615.9 : Service - Parcs - Rapport
1615.12 : Terrains de jeux - Administration - Général
1615.12 : Terrains de jeux - Administration - Général
1616.1 : Service - Parcs - Arbres - Plantation
1620.6 : Service - Parcs - Récréation - Carnaval d'hiver
1620.1 : Service - Parcs - Récréation (Loisirs).
1650.6 : Service - Police - Enquête
1682.1 : Service - Secrétariat Municipal - Bibliothèque Municipale (ouverture)
1682.2 : Service - Secrétariat - Bibliothèque (cahier des charges).
1682.2 : Service - Secrétariat - Bibliothèque (construction). Une esquisse par Jean Venne, architecte, est conservée dans la boîte 087-02-06-01.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références.