Dossier D06 - Dossiers numérotés: de 1682.2 à 1901.1-A/11. - 1960-1968

Titre propre

Dossiers numérotés: de 1682.2 à 1901.1-A/11. - 1960-1968

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P030-02-5-D06

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1960-1968 (Production)

Description matérielle

60 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1912-1968)

Historique de la conservation

Portée et contenu

1682.2 : Service - Secrétariat - Bibliothèque (construction : contrat, experts, subventions, sous-station électrique, excavation)
1682.2-A : Service - Secrétariat - Bibliothèque - Général
1682.2-B/1 : Service - Secrétariat - Bibliothèque - Sous-contrats
1682.2-D/1 à 6 : Bibliothèque municipale de Saint-Michel - Dossiers - documents originaux
1650.10 : Service - Police - Postes
1650.15 : Service - Police - Entrainement
1660.2 : Service - Révision des estimations - Avis d'appel
1660.4 : Service - Bureau de révision des estimations - membres
1665.2 : Service - Santé - Démographie
1665.3 : Service - Santé - Cliniques
1665.4 : Service - Santé - District sanitaire
1665.5 : Service - Santé - Fumée
1665.6 : Service - Santé - Inspection
1665.7 : Service - Santé - Pollution atmosphérique
1665.8 : Service - Santé - Rapports
1667.1 : Service - Santé - District sanitaire
1732.1 : Service - Voie Publique - Enlèvement des déchets
1732.1-2 : Service - Voie publique - Enlèvement des déchets - Contrat
1800.A : Zonage - Général
1900.1 : Parcs - Quartier no.4 (deux dossiers)
1900.2 : Parcs - Quartier no.5
1901.A : Parcs - Plan des parcs de la Cité
1901.1-A/1 à 11 : Parc Constantineau - Dossiers.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Index sur microfiches dans le classeur au comptoir de références.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Tiroir (classeur): 018-06-02-00