Titre propre
Dossiers thématiques . - 16 décembre 1867 - 7 décembre 1909
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM043-5
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
16 décembre 1867 - 7 décembre 1909 (Production)
Description matérielle
104 documents textuels ; 6 cm. - 7 plans.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1840-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série portant sur le fonds secret et sur les postes de police nos 12 et 13. Série contenant des rapports, des plans, des devis, des extraits de procès-verbaux, des soumissions, une réquisition, un certificat de recherche, un acte de dépôt et de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
D'autres documents se trouvent dans le fonds du Conseil (VM1) et dans des dossiers de la 2ième et la 3ième série du Conseil ainsi que dans le fonds du Bureau des commissaires (VM17).