Série 5 - Dossiers thématiques . - 16 décembre 1867 - 7 décembre 1909

Fonds secret . - 16 décembre 1867 - 15 octobre 1909 Poste de police no 13 . - 4 avril 1907 - 7 décembre 1909 Poste de police no 12 . - 4 avril 1907 - 15 octobre 1909

Titre propre

Dossiers thématiques . - 16 décembre 1867 - 7 décembre 1909

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM043-5

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 16 décembre 1867 - 7 décembre 1909 (Production)

Description matérielle

104 documents textuels ; 6 cm. - 7 plans.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série portant sur le fonds secret et sur les postes de police nos 12 et 13. Série contenant des rapports, des plans, des devis, des extraits de procès-verbaux, des soumissions, une réquisition, un certificat de recherche, un acte de dépôt et de la correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

D'autres documents se trouvent dans le fonds du Conseil (VM1) et dans des dossiers de la 2ième et la 3ième série du Conseil ainsi que dans le fonds du Bureau des commissaires (VM17).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés