Titre propre
Dossiers thématiques . - 31 mai 1893 - 19 février 1909
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM047-5
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
31 mai 1893 - 19 février 1909 (Production)
Description matérielle
104 documents textuels ; 8,5 cm. - 3 plans.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1846-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série portant sur l'état de l'aqueduc et l'approvisionnement en eau, sur une réclamation pour dommage à une propriété, sur la canalisation des eaux de la rivière Saint-Pierre ainsi que sur le règlement d'un litige au sujet d'un contrat. Série contenant des rapports, des états de comptes, des déclarations, des devis, des relevés, des copies de jugement de cour, une copie de contrat, une copie de permis, des avis de paiement, des notes, des plans et de la correspondance.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais