Sous-série 01 - Édits, arrêts et ordonnances . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842)

SHM2-3-1_02 SHM2-3-1_03 SHM2-3-1_01 SHM2-3-1_04 SHM2-3-1_08 SHM2-3-1_09 SHM2-3-1_10 SHM2-3-1_07 SHM2-3-1_13 SHM2-3-1_11 SHM2-3-1_14 SHM2-3-1_12 SHM2-3-1_05A SHM2-3-1_05B SHM2-3-1_06A SHM2-3-1_06B

Titre propre

Édits, arrêts et ordonnances . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842)

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 SHM002-3-01

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842) (Production)

Description matérielle

Env. 58 cm de documents textuels ; 22.5 x 29 cm ou plus petit.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série témoigne des décisions judiciaires et législatives rendues par les gouverneurs français et anglais entre 1627 et 1842 et relatives à l'administration du pays. À ce titre, elle renseigne surtout sur l'administration du Canada à l'époque du Régime français par les gouverneurs de La Barre, Denonville, Frontenac, de Callières, Vaudreuil et Duquesne.

La sous-série contient des transcriptions d'extraits d'édits, d'arrêts et d'ordonnances promulgués au cours de ces différentes administrations coloniales.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques-uns sont en anglais.

État de conservation

Certaines pages des documents sont friables.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

163-01-04-01 (D1 à D5)
163-01-04-02 (D5 (suite) à D6)
163-01-04-03 (D6 (suite) à D10)
163-02-01-05 (D11 à D14)
Serveur.

Disponibilité d'autres formats

Pièce disponible en version numérique (Tiff 300ppp).

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 163-01-04-01
  • Boîte: 163-01-04-02
  • Boîte: 163-01-04-03
  • Boîte: 163-02-01-05