Sss-série 03 - Élaboration des plans particuliers et des plans de site. - 1986-1998

Titre propre

Élaboration des plans particuliers et des plans de site. - 1986-1998

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sss-série

Cote

CA M001 VM097-02-02-02-03

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1986-1998 (Production)

Description matérielle

103,5 cm de documents textuels et cartographiques. - 83 photographies : coul.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'élaboration des plans particuliers d'arrondissement ainsi que des plans de site.

La sous-sous-sous-série est constituée de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de comptes rendus de réunion, de correspondance, de plans de travail et de mise en valeur, de notes explicatives, d'énoncés d'orientations, de rapports, d'études et de mémoires.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents de la sous-sous-sous-série sont presque exclusivement en français, avec quelques exceptions en anglais.

Localisation des originaux

Dossier 12.01.08.01 : boîte R53-05-1B-05
Dossiers 12.01.08.02 à 12.01.08.06 : boîte R53-05-1B-06
Dossiers 12.01.08.06 : boîte R53-05-1B-07
Dossiers 12.01.08.08 à 12.01.08.09 : boîte R53-05-1B-08
Dossiers 12.01.08.10 à 12.01.09.01 : boîte R53-05-1B-09

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R53-05-1B-05
  • Boîte: R53-05-1B-06
  • Boîte: R53-05-1B-07
  • Boîte: R53-05-1B-08
  • Boîte: R53-05-1B-09