Sous-série 1 - Élections générales. - 2001-2017

Titre propre

Élections générales. - 2001-2017

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 MTL102-3-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2001-2009 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des différentes élections générales depuis 2001. Elle contient des listes et des cartes électorales, des déclarations de candidature, des avis publics, des résultats officiels, des proclamations d'élection, des serments de la personne élue, des bulletins de vote non complétés, des assermentations, des requêtes pour le recomptage et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Les documents ont été remis aux archives par le Bureau des élections à la suite des différentes élections générales.

Classement

Lors du traitement définitif des archives des élections générales depuis novembre 2001, il a été décidé d'instaurer la cotation suivante au niveau des dossiers (à noter que l'ordre suivant a été validé par Emmanuel Tani-Moore en juillet 2010):
D1 Avis de scrutin - avis public
D2 Carte électorale
D3 Liste électorale - certificat de conformité
D4 Déclaration de candidature
D5 Promotion et publicité
D6 Bulletin de vote
D7 Rapport et résultats officiels
D8 Proclamation d'élection (des conseillers de la Ville et d'arrondissement)
D9 Assermentation (ou serment des élus)
D10 Site web
Les cotes D11 et suivantes sont utilisées pour tout autre type de dossiers.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés