Titre propre
Élections partielles. - 2003- .
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2003- (Production)
Description matérielle
0,21 m de documents textuels. - 9 disques compacts.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série porte sur la tenue d'élections partielles dans différents arrondissements montréalais en juin et octobre 2003, en décembre 2004, en 2006 et 2007, les 21 septembre et 14 décembre 2008 et en juin et ___ 2010.
La sous-série contient des certificats de résultats officiels d'élection, des déclarations de candidature, des avis publics, des proclamations d'élection, des serments de personnes élues et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Pour les élections de 2008 et de juin 2010, les documents ont été versés aux archives par le greffier, Me Yves Saindon, à la fin de l'année 2008 et en juin 2010.