Titre propre
Élections partielles de 2015. - 2015
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 MTL102-3-2-09
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2015 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 22 mars 2015 en vue du comblement du poste de conseiller d'arrondissement du district de Robert-Bourassa dans larrondissement d'Outremont.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.