Titre propre
Élections partielles du 5 octobre 2003 - Beaconsfield/Baie d'Urfé. - septembre-octobre 2003
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 MTL102-3-2-02
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
septembre-octobre 2003 (Production)
Description matérielle
0,08 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Document reçu aux archives en 2003.
Portée et contenu
Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Anne Myles, dans l'arrondissement de Beaconsfield / Baie d'Urfé. Elle contient des listes électorales, des déclarations de candidatures et des modifications et corrections apportées par la commission de révision des élections.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.