Titre propre
Enoncé de politique . - juin-octobre 1988
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM049-1-D1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
juin-octobre 1988 (Production)
Description matérielle
4,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur l'adoption d'une politique-cadre en matière de consultation publique à Montréal. Le dossier contient les mémoires présentés devant le comité du conseil formé pour étudier la question ainsi que le rapport sur l'énoncé de politique déposé au conseil en septembtre 1988.
Travail effectué par Simona Tutu et Manon Boisvert.