Titre propre
Enquête Davis-Laforest . - 24 mars 1891, 3 août 1892 - 3 décembre 1896
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM047-6-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1892-08-03 - 1896-12-03 (Production)
-
24 mars 1891, 3 août 1892 - 3 décembre 1896 (Production)
Description matérielle
51 documents textuels ; 4,8 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1846-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur une enquête concernant le différend entre le surintendant et l'assistant surintendant du département de l'aqueduc. Sous-série contenant des rapports, des témoignages, des procès-verbaux et des pièces à conviction.