Sous-série 1 - Enquête Davis-Laforest . - 24 mars 1891, 3 août 1892 - 3 décembre 1896

Enquête Davis-Laforest . - 24 mars 1891, 4 décembre 1894 - 13 décembre 1895 Enquête Davis-Laforest . - 3 août 1892 - 3 décembre 1896

Titre propre

Enquête Davis-Laforest . - 24 mars 1891, 3 août 1892 - 3 décembre 1896

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM047-6-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1892-08-03 - 1896-12-03 (Production)
  • 24 mars 1891, 3 août 1892 - 3 décembre 1896 (Production)

Description matérielle

51 documents textuels ; 4,8 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série portant sur une enquête concernant le différend entre le surintendant et l'assistant surintendant du département de l'aqueduc. Sous-série contenant des rapports, des témoignages, des procès-verbaux et des pièces à conviction.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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