Titre propre
Enquête Davis-Laforest . - 24 mars 1891, 4 décembre 1894 - 13 décembre 1895
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM047-6-1-D1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1894-12-04 - 1895-12-13 (Production)
-
24 mars 1891, 4 décembre 1894 - 13 décembre 1895 (Production)
Description matérielle
31 documents textuels ; 4 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1846-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur une enquête concernant le différend entre le surintendant A. Davis et l'assistant surintendant J.O.A. Laforest. Dossier contenant des rapports, des témoignages, des procès-verbaux.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Ce dossier portait le numéro d'enquête 4.1.
Langue des documents
- français
- anglais
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur disque compact.