Titre propre
Enquête de la Commission . - 1864, 15 décembre 1864
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM043-6-1-D4
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1864-12-15 - ? (Production)
-
1864, 15 décembre 1864 (Production)
Description matérielle
1 document textuel - registre ; 0,5 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1840-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur des accusations portées contre le chef de la police. Dossier contenant des coupures de presse.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur disque compact.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note générale
La seconde partie du registre contient des documents du Fonds de la Commission de l'incendie et de l'éclairage (VM50).