Dossier D2 - Enquête Laforest . - 13 juin 1887, 2 novembre 1896 - Décembre 1899

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Titre propre

Enquête Laforest . - 13 juin 1887, 2 novembre 1896 - Décembre 1899

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM047-6-2-D2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1896-01-01 - ? (Production)
  • 13 juin 1887, 2 novembre 1896 - Décembre 1899 (Production)

Description matérielle

25 documents textuels ; 2,5 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant sur les pièces à conviction présentées lors de l'enquête. Dossier contenant les pièces portant les lettres A à Z ainsi que les pièces A-1 et D-1. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en français et en anglais. Le dossier débute par une liste des pièces.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Le dossier portait le numéro de l'enquête 5.2. Le classement original suivant un ordre alphabétique des pièces a été maintenu.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

120-05-05-04 072-02-05-01 (CD 11).

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

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