Titre propre
Enquête Laforest . - 13 juin 1887, 2 novembre 1896 - Décembre 1899
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM047-6-2-D2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1896-01-01 - ? (Production)
-
13 juin 1887, 2 novembre 1896 - Décembre 1899 (Production)
Description matérielle
25 documents textuels ; 2,5 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1846-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur les pièces à conviction présentées lors de l'enquête. Dossier contenant les pièces portant les lettres A à Z ainsi que les pièces A-1 et D-1. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en français et en anglais. Le dossier débute par une liste des pièces.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Le dossier portait le numéro de l'enquête 5.2. Le classement original suivant un ordre alphabétique des pièces a été maintenu.
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
120-05-05-04 072-02-05-01 (CD 11).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur disque compact.