Titre propre
Enquêtes de la Commission . - 10 février 1865 - 3 décembre 1894
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM043-6-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
10 février 1865 - 3 décembre 1894 (Production)
Description matérielle
3 documents textuels ; 7,8 cm. - 2 documents textuels - registres.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1840-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur des enquêtes menées par la Commission. Sous-série contenant des comptes rendus de témoignages, des dépositions et des coupures de presse.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais