Sous-série 3 - Enregistrements audiovisuels. - 2005- .

Titre propre

Enregistrements audiovisuels. - 2005- .

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 MTL003-2-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2005- (Production)

Description matérielle

54 disques optiques. - 1396 fichiers numériques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série contenant les enregistrements visuels et sonores des séances du conseil d'agglomération.

Séance de 2008
30 avril

Séance de 2009
26 février

Séance de 2012
22 mars
30 octobre

Séances de 2018
10 janvier
25 janvier
1er février
14 février
22 février
29 février
29 mars
26 avril
31 mai
21 juin
23 août
20 septembre
24 octobre
25 octobre
8 novembre
22 novembre
29 novembre
20 décembre

Séances de 2019
31 janvier
28 février
28 mars
18 avril
28 avril

2009-2019
Serveur

Le dossier contient aussi le verbatim des assemblées du 2 décembre 2009 et du 26 février 2013 relatif au contrat GÉNIeau (2 disques optiques et 2 documents textuels).

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R14-06-06-05
  • Boîte: R46-02-2B-12
  • Espace réseau: Serveur