Titre propre
Enregistrements de naissances : 1921. - reproduits en 1979
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
reproduits en 1979 (Production)
Description matérielle
2 cm de documents textuels (registres) 1 registre.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Ce registre est un double du registre des actes de naissances de la Ville de Montréal et a été reconstitué sous la supervision d'un protonotaire de la Cour Supérieure de Montréal en 1979, les originaux étant trop détériorés.
Une note signée par le protonotaire est placée au début du registre et fait référence aux lois concernées soutenant l'ensemble du processus de reconstitution.
Portée et contenu
Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le territoire de la Ville de Montréal durant l'années 1921.
Ce dossier contient un registre reconstitué.
Les documents sont en anglais et en français.
On trouve un index alphabétique à la fin du registre.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ».