Dossier D12 - Enregistrements de naissances : 1921. - reproduits en 1979

Titre propre

Enregistrements de naissances : 1921. - reproduits en 1979

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM006-01-D12

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • reproduits en 1979 (Production)

Description matérielle

2 cm de documents textuels (registres) 1 registre.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Ce registre est un double du registre des actes de naissances de la Ville de Montréal et a été reconstitué sous la supervision d'un protonotaire de la Cour Supérieure de Montréal en 1979, les originaux étant trop détériorés.
Une note signée par le protonotaire est placée au début du registre et fait référence aux lois concernées soutenant l'ensemble du processus de reconstitution.

Portée et contenu

Ce dossier porte sur des enregistrements et des jugements pour des naissances survenues sur le territoire de la Ville de Montréal durant l'années 1921.
Ce dossier contient un registre reconstitué.

Les documents sont en anglais et en français.
On trouve un index alphabétique à la fin du registre.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ».

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

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Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Registre: 118-05-01-12