Titre propre
Enregistrements de naissances . - 1958-1960
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P030-04-2-D02
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1958-1960 (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels (registres).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1912-1968)
Historique de la conservation
Portée et contenu
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
118-07-06-24.
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ».