Dossier D02 - Enregistrements de naissances . - 1958-1960

Titre propre

Enregistrements de naissances . - 1958-1960

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P030-04-2-D02

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1958-1960 (Production)

Description matérielle

1 cm de documents textuels (registres).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1912-1968)

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

118-07-06-24.

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Ce dossier ne peut en aucun cas être consulté. Toute demande d'extrait de naissance doit provenir du Directeur de l'État civil. Celui-ci est propriétaire des registres que nous possédons. Ce dossier n'est donc pas couvert par la « Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ».

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Registre: 118-07-06-24