Ss-série 6 - Ententes, accords de coopération, Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs . - 1970-2001.

Titre propre

Ententes, accords de coopération, Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs . - 1970-2001.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM001-A-2-6

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1970-2001. (Production)

Description matérielle

420 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série rapporte les documents officiels de même que les documents de support qui ont été produits dans le cadre de chacun des projets liant la Communauté urbaine de Montréal et une municipalité, un ministère ou autre.
Elle est constituée de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés