Série 1 - Ententes de jumelage ou de coopération. - 1985-2018.

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Titre propre

Ententes de jumelage ou de coopération. - 1985-2018.

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Titre parallèle

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Notes du titre

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Série

Cote

CA M001 MTL107-1

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Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1985-2018 (Production)

Description matérielle

25 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série portant sur les ententes intervenues entre la Ville et différents gouvernements relativement à des échanges.
Classement élaboré par l'unité détentrice.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

La majorité des documents ont été versés en janvier 2018 par le Bureau des relations internationales, incluant les documents remontant à l'ancienne ville (avant 2001). Toutes les ententes ont donc été regroupées sous cette série.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

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Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

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Dates de production, de révision et de suppression

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