Dossier D1 - Entretien des aliénés . - 12 juillet 1895 - 14 décembre 1926

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Entretien des aliénés . - 12 juillet 1895 - 14 décembre 1926

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

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Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 CUM003-C-6-D1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 12 juillet 1895 - 14 décembre 1926 (Production)

Description matérielle

2,5 cm de documents textuels (104 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

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Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier traite du transfert de l'entretien des aliénés aux municipalités locales plutôt qu'aux municipalités de comté. Il parle également de l'entretien des aliénés, de leur admission, de leur internement et de leur municipalité d'origine. Il contient des requêtes, de la correspondance, des comptes, des reçus, des états, des montants à payer par le CCJC et des formulaires de demande d'admission.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

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Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

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Éléments associés

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Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 097-04-02-05