Titre propre
Épuration - Taxes locatives et spéciales. - 1980-1995.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM002-04-141
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1980-1995 (Production)
Description matérielle
Env. 400 microfiches.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes locatives et spéciales pour la période 1980 à 1995, épurée en octobre 1997.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Traitement sommaire de l'ACQ-0305.