Titre propre
États des comptes du Conseil du comté de Jacques-Cartier . - 13 juin 1883 - 11 mars 1914
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM003-C-4-1-D1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
13 juin 1883 - 11 mars 1914 (Production)
Description matérielle
3 cm de documents textuels (33 pièces).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier nous renseigne sur les recettes et les dépenses effectuées dans le CCJC. Il contient un rapport de l'audition des comptes, une reddition des comptes, des comptes rendus et des états de compte.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.