Titre propre
États financiers. - 1879 - 1909
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P028-E-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1879 à 1909 (Production)
Description matérielle
7 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1878-1909)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur les finances de la municipalité de Saint-Louis. Dossiers contenant des rapports du secrétaire trésorier, des états de comptes des auditeurs, des actes de répartition, des états de recettes et de déboursés, des rapports de dettes consolidées et des dettes flottantes, un certificat de recherche ainsi que des bilans annuels.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-07-04 (bobine P28-8).
Disponibilité d'autres formats
Disponible sur microfilm.