Pièce P2141 - Étude et consultation publiques sur le rapport du comité de travail concernant le projet de refonte de la charte de la Ville de Montréal : Rapport déposé au conseil le 14 septembre 1998. - 1998

Titre propre

Étude et consultation publiques sur le rapport du comité de travail concernant le projet de refonte de la charte de la Ville de Montréal : Rapport déposé au conseil le 14 septembre 1998. - 1998

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Montréal (Québec). Commission sur la refonte de la charte de la Ville de Montréal

Notes du titre

Niveau de description

Pièce

Cote

CA M001 XCD00-P2141

Mention d'édition

Montréal : Ville de Montréal

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1998 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

ISBN 2-89417-841-7.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

1998.12.17.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

VM163/Z1,1998-001.

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

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Localisation physique

  • Boîte: R04-08-01-04