Titre propre
Étude publique du règlement modifiant le règlement sur l'exposition et la vente d'oeuvres picturales ou graphiques sur le domaine public
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Pièce
Cote
CA M001 VM102-Z-1-P0004
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1993 (Production)
Description matérielle
1 publication