Dossier D01 - Études et amendements du règlement de l'association . - 29 novembre 1938 - [avant juillet 1958]

Titre propre

Études et amendements du règlement de l'association . - 29 novembre 1938 - [avant juillet 1958]

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

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Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM130-3-D01

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 29 novembre 1938 - [avant juillet 1958] (Production)

Description matérielle

0,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

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Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier porte sur le travail du Comité en vue de modifications aux règlements de l'Association de bienfaisance des pompiers de Montréal.
Le dossier comprend le contrat entre l'association et la cité de Montréal au sujet de la contribution monétaire de cette dernière au Fonds de l'Association, daté de 1938. Le dossier contient aussi un compte d'opération de l'association, des tableaux sur le "projet pour augmenter la pension des Veuves et Orphelins de membres décédés, victimes du devoir", un rapport d'observations financières fait par l'assistant du Directeur des finances et des projets de règlements annotés et modifiés pour l'association et ses membres.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Les documents sont en français et en anglais.

Certains documents sont annotés.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 108-01-05-03