Série D - Évaluation et perception. - 1884 - 1920

Carnet d'évaluation. - 1907 Carnet d'évaluation. - 1908 Carnet d'évaluation. - 1909 (début) Carnet d'évaluation. - 1909 (fin) Carnet d'évaluation. - 1910 Carnet d'évaluation. - 1911 (début) Carnet d'évaluation. - 1911 (fin) Carnet d'évaluation. - 1912 (début) Carnet d'évaluation. - 1912 (fin) Carnet d'évaluation. - 1913 Carnet d'évaluation. - 1914 (début) Carnet d'évaluation. - 1914 (fin) Carnet d'évaluation. - 1915 (début) Carnet d'évaluation. - 1915 (fin) Carnet d'évaluation. - 1916 (début) Carnet d'évaluation. - 1916 (suite) Carnet d'évaluation. - 1916 (fin) Carnet d'évaluation. - 1917 (début) Carnet d'évaluation. - 1917 (suite) Carnet d'évaluation. - 1917 (fin) Rôle d'évaluation. - 1884 Rôle d'évaluation. - 1887 Rôle d'évaluation. - 1889 Rôle d'évaluation. - 1890 Rôle d'évaluation. - 1891
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Titre propre

Évaluation et perception. - 1884 - 1920

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

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Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu des documents.

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P025-D

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

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Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1884 - 1920 (Production)

Description matérielle

121 carnets de notes.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1883-1918)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série témoignant de l'activité de taxation de la cité. Série constituée des sous-séries Carnets d'évaluation (D1); Rôles d'évaluation et de perception (D2); Rôles de perception (D3); Index du rôle d'évaluation (D4). Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

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N/A

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Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

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