Série 09 - Évaluation et perception . - 1913-1968

Titre propre

Évaluation et perception . - 1913-1968

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P030-09

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1913-1968 (Production)

Description matérielle

10,859 m de documents textuels : registres. - 50 plans. - 33 photographies. - 1 dessin d'architecture. - 77 microfilms.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1912-1968)

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série porte sur la taxation municipale. Elle comprend les rôles d'évaluation foncière; les rôles de perception; certains dossiers thématiques d'évaluation (carrières, industries et secteur Jarry); les rôles de perception; les rôles des valeurs locatives des commerces, des résidences et des immeubles et des terrains non imposables; les rôles de perception de la taxe d'eau; les rôles d'évaluation et d'imposition liés au Boulevard Métropolitain et au Métro; les rôles d'améliorations locales. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français.

État de conservation

Plusieurs registres sont abimés et présentent des moisissures.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Microfilm: 073-01-09-01
  • Boîte: 073-01-09-02
  • Boîte: 073-01-09-03