Évaluation et perception . - 1913-1968 Liste inventaire

Identifiant Titre Niveau de description Date Trier par ordre croissant Document numérique
D15 Rôle de perception des taxes spéciales : clôtures, fossés, trottoirs . - 1913-1918 Dossier 1913-1918
2 Rôle de perception . - 1913-1968 Sous-série 1913-1968
1 Rôle d'évaluation . - 1913-1968 Sous-série 1913-1968
4 Perception des taxes et imposition spéciale . - 1913-1968 Sous-série 1913-1968
D01 Rôle de perception . - 1913 Dossier 1913
D01 Rôle d'évaluation: volume 1 . - 1913 Dossier 1913
D02 Rôle d'évaluation: volume 2 . - 1913 Dossier 1913
D03 Rôle d'évaluation et de perception . - 1913 Dossier 1913
D01 Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1914-1916 Dossier 1914-1916
D04 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1 . - 1914 Dossier 1914
D05 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2 . - 1914 Dossier 1914
D06 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1 . - 1915 Dossier 1915
D07 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2 . - 1915 Dossier 1915
D02 Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1916-1925 Dossier 1916-1925
D03 Rôle de perception de la taxe d'eau : arrérages . - 1916-1928 Dossier 1916-1928
D09 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2 . - 1916 Dossier 1916
D08 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1 . - 1916 Dossier 1916
D10 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1 . - 1917 Dossier 1917
D11 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2 . - 1917 Dossier 1917
D12 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1 . - 1918 Dossier 1918
D13 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2 . - 1918 Dossier 1918
D14 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1 . - 1919 Dossier 1919
D15 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2 . - 1919 Dossier 1919
D17 Rôle d'évaluation et de perception : volume 2 . - 1920 Dossier 1920
D16 Rôle d'évaluation et de perception : volume 1 . - 1920 Dossier 1920
Résultats 1 à 25 sur 126